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Séminaire de formation

Blanchiment :
prévention et contrôle
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Mardi 27 septembre 2005 de 9h00 à 17h30
à “Athènes Services” 8, rue d’Athènes - 75009 PARIS

> Pour en savoir + Programme de la journée :

   AFG-ASFFI FORMATION
   31, rue de Miromesnil
   75008 PARIS
   Tél.: 01 44 94 94 30 / 26
   www.afg.asso.fr
Introduction
Rapide tour d’horizon sur la réglementation en général,
la montée en charge des textes, l’aspect pénal
Intervenant : Pierre-Yves BERTHON (AFG)
Les aspects réglementaires
Le règlement général et les obligations des sociétés de gestion
en matière de lutte contre le blanchiment.
Intervenants : Nadine RIGUTTO et Magali BELON (AMF)
Les mécanismes du blanchiment
• Les différentes étapes
• Exemples liés à l’activité de gestion collective et sous mandat
• Risques et indices de blanchiment pour la gestion alternative
et le private equity
• Le cas des structures off-shores
Intervenant : Marie-Agnès NICOLET (Audisoft Consultants)
Les dispositifs de prévention et de contrôle
à mettre en place :
• La prévention
• Le dispositif de contrôle
     - La gestion sous mandat
     - La gestion OPCVM grand public
Intervenant : Pierre JOLAIN (Haas Gaignault et Associés)
  > La mise en œuvre des contrôles anti-blanchiment
     - L’acceptation du client
     - La vigilance à l'égard des opérations
     - Le recours aux outils informatiques
     - Un observatoire privilégié pour le contrôle de la conformité
Intervenant : Bernard GAUME (BNP Paribas Asset Management)
  > Un cas particulier : le Private Equity
     - Diligences envers les investisseurs
     - Diligences à effectuer au moment des prises de participations et
       du suivi des investissements
Intervenant : Marie-Agnès NICOLET (Audisoft Consultants)
Tracfin au cœur du dispositif de lutte contre
le blanchiment et le financement du terrorisme 
• Tracfin : la cellule de renseignement financier française
• Une action s'appuyant sur le dispositif de la déclaration de soupçon
• Les modalités pratiques de déclaration
Intervenant : Laurent MARQUIER (TRACFIN)
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